EVALUATION D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (EIE)
ET
EVALUATION STRATEGIQUE DE L'ENVIRONNEMENT (ESE)


Le processus que l'on connaît aujourd'hui sous le nom d'évaluation d'impact sur l'environnement (EIE) est le résultat d'une conscience croissante à l'égard de l'environnement dans les années cinquante et soixante. Pendant ces deux décennies, il est devenu évident que bon nombre de projets industriels et autres avaient des conséquences indésirables sur l'environnement. En réponse à ces problèmes, les gouvernements nationaux et les institutions et organisations internationales spécialisées ont sollicité un mécanisme susceptible d'assurer que les conséquences environnementales de tous les grands projets seront examinées avant l'exécution de ces projets.

Depuis lors, différents initiatives et efforts ont été pris pour introduire l'EIE dans la planification et les activités de gestion, et un certain nombre de méthodes et procédures a été mis à la disposition des pays. Malheureusement, pour les pays en développement, ces méthodes et procédures ont présenté quelques défauts parce qu'elles étaient conçues pour satisfaire les besoins des pays développés.

Suite aux demandes fréquentes pour une procédure d'EIE simple et pratique et en même temps adéquate, le PNUE a préparé, en collaboration avec le PAP/CAR et le PAM, une approche simplifiée et facilement applicable que l'on peut utiliser pour estimer ou prévoir les conséquences environnementales des projets et activités proposés sur un site donné. Cette approche a d'abord été testée et présentée dans des études de cas concrètes, préparées par le PAP/CAR en coopération avec les autorités nationales de Chypre et d'Egypte. Ensuite, elle a été publiée comme volume No. 122 de la Série d'études et de rapports techniques des Mers régionales du PNUE et présentée à l'occasion de nombreux stages de formation organisés par le PAP/CAR à travers la région méditerranéenne.

 


Organigramme de la procédure simplifiée d'EIE

Ces dernières années, il est devenu évident que les objectifs du développement durable peuvent être obtenus seulement si, en plus de l'EIE, on entreprend une évaluation environnementale des stratégies, plans et programmes. Une telle évaluation, appliquée à un niveau plus élevé de planification s'appelle "Evaluation stratégique de l'environnement" (ESE).

Basé sur les expériences acquises lors de l'exécution des activités d'EIE, on a décidé que les activités liées à la mise en ouvre de l'ESE seraient menées dans le cadre du PAP. En 1999-2000, le PAP/CAR a exécuté un projet financé par l'UE sur l"Introduction de l'évaluation stratégique de l'environnement dans les systèmes de planification des pays méditerranéens". L'objectif de ce programme était d'évaluer la situation existante en ce qui concerne la mise en ouvre de l'ESE dans la région méditerranéenne et de préparer un programme d'activités futures d'ESE au sein du PAM.

 

Publications/Documents

 
SADLER, B. 1999. Strategic Environmental Assessment: International Experience and its Potential Applications in Support of the Mediterranean Action Plan. Split: PAP/RAC. pp 25. ENG

Strategic Environmental Assessment (SEA) is a promising approach to addressing the sources rather than just the symptoms of environmental deterioration. This process is still at a relatively early stage of development, comparable to Environmental Impact Assessment (EIA) in 1980. However, it is evident already that SEA takes multiple forms and employs diverse methods and procedures. Experience in leading countries has reached a level that permits some initial lessons of practice to be drawn and broad provisional comparisons to be made about the utility of different approaches. At the same time, institutional and methodological issues remain outstanding including the applicability of SEA procedure and practice to developing countries. In this document, international experience with SEA is critically reviewed with reference to its potential applications in support of the Mediterranean Action Plan (MAP) which is a co-operative framework of programmes and actions to achieve sustainable development in the region. The document is organised into four parts: (1) definition and perspective of SEA; (2) institutional arrangements for SEA that are in place or emerging; (3) trends in SEA practice, including principles and lessons of experience; and (4) opportunities and issues associated with the introduction and application of SEA in Mediterranean countries and in support of MAP aims and activities.

 

PAP/RAC. 1994. General Guidelines for the Preparation of Environmental Impact Assessment of Medium-Size and Small Industrial Projects and Zones in Coastal Areas/Directives générales pour l'évaluation de l'impact sur l'environnement des projets et zones industriels de petite et moyenne taille, situés en région côtière. PA-12/1994/GG.1. Split: PAP/RAC. pp 15. ENG/FRA/CRO

The medium- and small-scale industrial plants and zones may impact the coastal environment (surface waters, soil, ground water, flora and fauna, solid and liquid waste disposal systems and treatment plants, air quality, human health, etc.) in a variety of negative ways. The general guidelines presented in this document address all possible effects of the projects they refer to, and suggest the contents of the EIA document. Contained in an annex is a simplified flow chart describing various stages of the EIA procedure.

 
PAP/RAC. 1994. General Guidelines for the Preparation of Environmental Impact Assessment of Cage Mariculture Projects / Directives générales pour l'évaluation de l'impact sur l'environnement des projets d'élevage de poissons en cages. PA-12/1994/GG.2. Split: PAP/RAC. pp 14. ENG/FRA/CRO

Les impacts des projets d'élevage de poissons en cages sont mulitples: accumulation du sédiment au-dessus des cages et ses effets sur le benthos, enrichissement en nutriments et prolifération algale, bactéries, impact des produits chimiques utilisés en aquaculture ou introduits par le biais des matériaux de construction, impacts sur la génétique des populations sauvages de poissons, etc. Dans ce document sont décrites les mesures à prendre pour prévenir, réduire ou atténuer les impacts négatifs sur le benthos et la qualité de l'eau, indiqués les paramètres phisiques, chimiques et biologiques qu'il faut mesurer, et proposé le contenu du rapport d'EIE à établir.

 
PAP/RAC. 1994. General Guidelines for the Preparation of Environmental Impact Assessment of Lagoon-Like Mariculture Projects / Directives générales pour l'évaluation de l'impact sur l'environnement des projets d'aquaculture en milieux lagunaires. PA-12/1994/GG.3. Split: PAP/RAC. pp 17. ENG/FRA/CRO

Après une présentation des principales caractéristiques des écosystèmes lagunaires en Méditerranée, suit une description des impacts négatifs possibles des projets d'aquaculture lagunaire sur le milieu marin, notamment: la qualité de l'eau, l'accumulation des sédiments, la macrofaune benthique, la prolifération algale, les populations sauvages de poissons, les courants locaux et l'échange d'eau, la valeur esthétique du paysage, la santé publique, les activités de récréation, la pollution sonore, les odeurs nausébondes, la navigation et la pêche commerciale. A la fin du document sont indiquées les mesures à prendre pour prévenir, réduire ou atténuer ces impacts, et est proposé le contenu du rapport d'EIE à établir avant de procéder à l'exécution d'un projet d'aquaculture en milieux lagunaires.

 
UNEP. 1991. Environmental Impact Assessment: Sewerage Treatment Plant for Port Said. UNEP Regional Seas Reports and Studies No. 133. Nairobi: UNEP. pp 32. ENG

The first two parts of the document contain an analysis of the case study and a description of procedures used in the environmental impact assessment. The third part presents the guidelines for EIA of sewage treatment plants adapted to the specific case of Port Said (Egypt). The fourth part of the document describes the characteristics of the site selected for the project, identifies its possible impacts, and proposes measures to prevent, reduce or mitigate its adverse effects. At the end, the document proposes a programme of monitoring the impact of the project on the environment.

 
UNEP. 1990. An Approach to Environmental Impact Assessment for Projects Affecting the Coastal and Marine Environment / Méthode pratique d'évaluation de l'impact sur l'environnement des projets qui touchent les zones côtières et le milieu marin. UNEP Regional Seas Reports and Studies No.122. Nairobi: UNEP. pp 35. ENG/FRA/CRO

La méthode d'évaluation d'impact sur l'environnement (EIE) proposée dans ce document ne se veut ni totalement nouvelle ni exhaustive: on s'est en effet borné à concevoir une méthode pratique et facile à appliquer, laquelle permet d'évaluer les effets positifs et négatifs sur l'environnement et fournit aux décideurs les renseignements dont ils ont besoin pour décider d'approuver, de rejeter ou de modifier tel ou tel projet, plan ou activité envisagé. Après un chapitre d'introduction decrivant les caractéristiques et les avantages de la méthode proposée, suivent une explication de ses objectifs et principes et une decription détaillée de son déroulement. Des directives générales sont données concernant l'établissement d'un rapport d'EIE pour cinq catégories de projets de développement, notamment: ports de plaisance, stations touristiques, stations d'épuration des eaux usées d'agglomérations comptant entre 100.000 et 1.000.000 habitants, stations d'épuration des eaux usées d'agglomérations comptant entre 10.000 et 100.000 habitants, et bouches d'égouts sous-marines pour des agglomérations ayant jusqu'à 100.000 habitants. La méthode et les directives proposées dans ce document ont été testées à travers une série d'études de cas concrets (Paphos, Larnaca, Port Said, etc.).

 
UNEP. 1990. Environmental Impact Assessment: The Marina in Paphos. UNEP Regional Seas Reports and Studies No.130. Nairobi: UNEP. pp 45. ENG

The first two parts of the document offer an analysis of the case study (one of several through which the procedures and guidelines advocated by UNEP were tested), and a description of the procedures used in the Environmental Impact Assessment. Its third part presents the guidelines for the preparation of the EIA document for marinas, adjusted to the specific case of Paphos (Cyprus). The fourth part of the document describes the characteristics of the site selected for the project, identifies possible impacts of the project, and proposes measures to prevent, reduce or mitigate its adverse effects. At the end, the document proposes a programme of monitoring the impact of the project on the environment.

 
UNEP. 1990. Environmental Impact Assessment: Sea-Outfall for the Larnaca Sewerage System. UNEP Regional Seas Reports and Studies No. 131. Nairobi: UNEP. pp 46. ENG

The first two parts of the document contain an analysis of the case study and a description of procedures used in the environmental impact assessment. The third part presents the guidelines for EIA of submarine sewerage outfalls adapted to the specific case of Larnaca (Cyprus). The fourth part of the document describes the characteristics of the site selected for the Larnaca sewerage system sea-outfall, identifies possible impacts of the project, and proposes measures to prevent, reduce or mitigate its adverse effects. At the end, the document proposes a programme of monitoring the impact of the project on the environment.

 
 
 
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